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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accents & Terroirs
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ACCENTS DU SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCENTS DU SUD
Accents & Terroirs, SARL

Numéro de dépôt :
3695731
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2019
ACCENTS DU SUD de Accents & Terroirs

Présentation de la marque ACCENTS DU SUD

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accents & Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCENTS DU SUD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accents & Terroirs domicilié(e) 42 Place Marcadieu - 64350 - Lembeye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accents & Terroirs domicilié(e) 42 Place Marcadieu - 64350 - Lembeye - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTS DU SUD est expirée depuis le 2 décembre 2019.

Accents & Terroirs a également déposé les autres marques suivantes : LA MARINA , ACCENTS TERROIRS - Ecodynamie -


Accents & Terroirs, SARL - 42 Place Marcadieu - 64350 - Lembeye - France


Accents & Terroirs - 42 Place Marcadieu - 64350 - Lembeye - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.